Jean-Claude Chastanet

De: Jean-Claude CHASTANET
(jean-claude.chastanet@sante.gouv.fr, tél. : 0140564548) qui
Objet:
au bureau de la santé mentale, de l'appui aux ARS et à leurs services pour l'application du dispositif de l'hospitalisation sans consentement
Groupe:
Bureau de la santé mentale, de l'appui aux ARS et à leurs services pour l'application du dispositif de l'hospitalisation sans consentement
ETSP1105167J(source BOSanté)
charge
15 Avril 201115/04/2011
De: Chastanet (Jean-Claude)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs d'administration centrale de classe exceptionnelle inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 1999
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000215854(source JORF)
nomination
25 Mai 200025/05/2000
De: Chastanet (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000397985(source JORF)
inscription
01 Janvier 200001/01/2000
De: Chastanet (Jean-Claude)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
JORFTEXT000000716578(source JORF)
habilitation
26 Octobre 199026/10/1990